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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – MAROC

I – GÉNÉRALITÉS

Le stockage, l’expédition et les retours sont gérés par la société Okenzo, basée au Maroc. Toute passation de commande auprès de Okenzo implique l’acceptation sans condition ni réserve des présentes conditions générales de vente. Aucune disposition des conditions générales d’achat du client ne peut être opposée. Toute exigence particulière devra faire l’objet d’un accord écrit et préalable de Okenzo. Les commandes reçues n’engagent notre société que lorsqu’elles ont été confirmées par l’envoi d’un accusé de réception. À réception de celui-ci, le client dispose de huit jours pour annuler par écrit sa commande. Passé ce délai, il est réputé avoir accepté les présentes conditions ainsi que l’ensemble des éléments figurant sur notre accusé de réception : la commande devient définitive. Toute annulation ou report de commande devra faire l’objet d’une lettre recommandée avec accusé de réception. Dans l’hypothèse d’un accord écrit de Okenzo, celle-ci se réserve le droit de percevoir une indemnité de 10% du montant hors taxe concerné si l’annulation a lieu moins de 30 jours avant la date de livraison convenue. Toutes les caractéristiques et performances de nos produits ne sont mentionnées dans notre documentation qu’à titre indicatif et ne constituent en rien un engagement contractuel de la part de Okenzo. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du siège social de Okenzo au Maroc seront compétents.

II – PRIX

Sauf indications contraires, nos prix s’entendent hors T.V.A., pour des marchandises sous emballages standards au Maroc. Les emballages spéciaux (caisses en bois, emballages maritimes, etc.) sont facturés en sus. Sauf stipulation écrite contraire, nos offres sont valables un mois à partir de leur date d’établissement. Les prix définitifs facturés sont ceux en vigueur au jour de la livraison effective.

III – EXPÉDITION – TRANSPORT

Sauf accord écrit, nos expéditions s'effectuent en port dû. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur ou du destinataire qui exercera tout recours auprès du transporteur.

IV – LIVRAISON

Les délais de livraison indiqués sur l’accusé de réception sont à titre indicatif. Tout dépassement ne peut donner lieu à des pénalités ou à l’annulation de la commande. Okenzo se réserve le droit de bloquer ou de retarder une livraison :

  • En cas de contentieux financier avec le client.

  • Si des renseignements ou matériels devant être fournis par l’acheteur ne l’ont pas été à temps.

  • En cas de force majeure : grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, etc.

V – RÈGLEMENT

Les conditions de paiement sont négociées au moment de la prise de commande et figurent sur la facture. Toute facture est payable au siège de Okenzo. Le défaut de paiement entraîne :

  • L’exigibilité immédiate des sommes restantes dues.

  • L’application d’une pénalité égale à 10 % des sommes dues, augmentée des frais judiciaires éventuels.

VI – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Conformément à la réglementation en vigueur, Okenzo se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au complet paiement du prix.

VII – GARANTIE

Sauf stipulation contraire, nos produits sont garantis un an à compter de la date d’émission du bordereau de livraison. Cette garantie se limite au remplacement pur et simple du produit reconnu défectueux. Cette garantie ne couvre pas les défaillances causées par une utilisation inappropriée du produit. Les frais de transport et de retour restent à la charge du client si le produit n’est pas couvert par la garantie. Tout retour doit être effectué dans son emballage d’origine.

En cas de litige, les tribunaux du siège social de Okenzo au Maroc seront seuls compétents.